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Marques déposées par monsieur BERTRAND GAUTHEROT
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le pas sage
Marque enregistrée - Marque en vigueur

le pas sage
M. BERTRAND GAUTHEROT

Numéro de dépôt :
4300030
Date de dépôt :
17/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2026
le pas sage de BERTRAND GAUTHEROT

Présentation de la marque le pas sage

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2016 par monsieur BERTRAND GAUTHEROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le pas sage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est monsieur BERTRAND GAUTHEROT domicilié(e) 8 RUE DE VAUX - 10110 - BUXIERES SUR ARCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTRAND GAUTHEROT domicilié(e) 8 RUE DE VAUX - 10110 - BUXIERES-SUR-ARCE - France.

La marque le pas sage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le pas sage arrivera à expiration en date du 17 septembre 2026.

BERTRAND GAUTHEROT a également déposé les autres marques suivantes : CLANDESTIN , LA TRIBU , LES SEMBLABLES , TEXTURE , FIDELE


M. BERTRAND GAUTHEROT - 8 RUE DE VAUX - 10110 - BUXIERES SUR ARCE - France


M. BERTRAND GAUTHEROT - 8 RUE DE VAUX - 10110 - BUXIERES-SUR-ARCE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.